Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MOEN INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1317825
Date de dépôt :
22/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/2025
Marque figurative de MOEN INCORPORATED

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 juillet 1985 par la société MOEN INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MOEN INCORPORATED domicilié(e) 25300 Al Moen Drive North Olmsted, OHIO 44070-8022 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317825.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 juillet 2025.

MOEN INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : DONNER , MOEN


MOEN INCORPORATED, Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 25300 Al Moen Drive North Olmsted, OHIO 44070-8022 - États-Unis


SANTARELLI - 49, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2005 n°2286729 - Publication au BOPI 2005-04-20

Inscription - Changement de dénomination n°47124 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2050248 - Publication au BOPI 1995-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2015 n°2592342 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-06

Accessoires de plomberie, en particulier têtes de douches, aérateur de pulvérisation à pivot, embouchure de baignoire, distributeur de savon, biseaux décoratifs, plaque-couvercle, et accessoires de fontaine à boire avec robinet, vannes de fluides, à savoir, robinets.